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Marques déposées par la société Domaine SEILLY
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Château d'Adalric
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château d'Adalric
Domaine SEILLY, EARL

Numéro de dépôt :
3910307
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
Château d\'Adalric de Domaine SEILLY

Présentation de la marque Château d'Adalric

Déposée le 3 avril 2012 par la société Domaine SEILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château d'Adalric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société Domaine SEILLY domicilié(e) 18 rue du Général Gourand - 67210 - OBERNAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 098 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine SEILLY, M. SEILLY Marc domicilié(e) 18 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France.

La marque Château d'Adalric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Adalric est expirée depuis le 3 avril 2022.

Domaine SEILLY a également déposé les autres marques suivantes : Désirs , Perle Sainte Odile , Rouge d'Obernai


Domaine SEILLY, EARL - 18 rue du Général Gourand - 67210 - OBERNAL - France - SIREN 348098120


Domaine SEILLY, M. SEILLY Marc - 18 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.